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Histoire du droit d’auteur


Jusqu’à la Révolution Française, les créateur.ices vivaient grâce au soutien de leurs mécènes, des personnes riches (les nobles, les rois, ou bien l’Église) qui pouvaient subventionner leurs œuvres ou leur offrir un emploi.
Leurs œuvres ne leur appartenaient pas, mais à ceux qui les payaient, les mécènes. Surtout, les créateur.ices n’étaient ni libres, ni indépendants, car ils devaient éviter de « fâcher » leurs mécènes sous peine de se voir « couper les vivres ».

Exemples de mécènes et leurs créateurs :

·       Le roi François 1er amena Léonard de Vinci au Clos Lucé (Amboise) en 1516 ;

·       Laurent de Médicis soutenait le peintre Botticelli en Italie ;

·       Le prince-archevêque de Salzbourg Colloredo employait Mozart à Vienne et le noble Nicolas Fouquet offrait une pension à l’écrivain Pierre Corneille...

Le droit d’auteur, une création révolutionnaire


Avec les lois des 13-19 janvier 1791 et des 19-24 juillet 1793, les créateur.ices sont reconnu.es propriétaires exclusifs de leurs œuvres et ont le droit d’en disposer comme ils le veulent. Ils peuvent travailler librement, puisque leur revenu est lié à leurs droits d’auteur.ice ! Ils sont libres et indépendants : c’est une des conditions pour que la liberté d’expression existe.

La propriété d'une oeuvre : qu'est ce que c'est ?

Ces lois voient le jour grâce à la lutte sans faille d’un auteur de théâtre, Pierre Augustin Caron de Beaumarchais, qui depuis 1777 défend le droit des auteur.ices face à la puissance sans contrôle des acteur.ices de la Comédie-Française, lesquels utilisent leurs œuvres sans nécessairement les payer ou à leur juste valeur.

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Exposition : La longue marche du droit d'auteur
Découvrez cette formidable histoire qui débute quatre siècles avant Jésus Christ.

Les créateur.ices s’organisent


Avant le XIXe siècle, les endroits où la musique était jouée étaient assez peu nombreux : les opéras, quelques théâtres, quelques lieux de concert.
La musique était aussi un passe-temps privé : on chantait et on jouait du piano ou de l’accordéon dans le cercle familial, à l’occasion des fêtes ou de dîners. Bien sûr, il n’y avait ni radio, ni télévision, ni internet !
Dans ces conditions, les créateur.ices de musique pouvaient – seul.es ou avec leurs éditeur.ices – suivre où leurs œuvres étaient jouées et recueillir le paiement de leurs droits d’auteur.ice.
Cela change au XIXe siècle, moment où les « cafés-concerts » et les « music-halls » se multiplient, répondant à la demande de loisirs des classes populaires et moyennes en plein développement.

Pour les créateur.ices de musique, c’est très positif : leur musique va être jouée et chantée dans de nombreux endroits, et toucher un public de plus en plus nombreux. Mais c’est aussi très compliqué : comment savoir quels établissements utilisent leur musique, et comment se faire payer des droits d’auteur.ice ? C’est alors qu’éclate l’incident du café des Ambassadeurs…

En 1847, trois auteurs et compositeurs de musique, Ernest Bourget, Paul Henrion et Victor Parizot, sont attablés au café-concert des Ambassadeurs, situé sur les Champs-Élysées. En partant, ils refusent de payer leurs consommations car le propriétaire du café-concert fait jouer leur musique, mais sans leur verser de droits d’auteur. Soutenus par l’éditeur Jules Colombier, les créateurs intentent des procès contre le cafetier, qu’ils gagnent tous.

Victor Parizot, Jules Colombier, Ernest Bourget, Paul Henrion
Victor Parizot, Jules Colombier, Ernest Bourget, Paul Henrion

Forts de la reconnaissance de leurs droits, les quatre hommes décident de fonder une société dont le rôle sera de représenter les créateur.ices, et d’aller collecter leurs droits partout où leur musique est jouée. C’est l’acte de naissance de la Société des auteur.ices, compositeur.ices et éditeur.ices de musique (Sacem) qui est créée le 28 février 1851.

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Exposition Histoire de la Sacem